Histoire

Les Armoiries

« De vert et d’azur, à la bande blanche d’argent chargée de 3 fleurs de lys d’azur, accompagnées en chef d’une tour d’argent et en pointe d’une roue de moulin d’or »

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Symbolique de la composition

La bande symbolise :
• Le Doubs sur une longueur de 6 kilomètres
• Un canal qui traverse le rocher de part en part (la partie souterraine est longue de 185 mètres.

Les fleurs de lys rappellent l’histoire de la commune (Jean d’Achley, Philippe le Hardi, les ducs de Bourgogne, Charles Quint)

La tour d’argent symbolise le château fort sur fond vert représentant la foret. (le château est cité pour la première fois en 1273. Un document de 1584 fait allusion à ses fossés en 1683 on le nomme « château et maison forte » (tour carrée)

La roue de moulin symbolise le moulin de THORAISE sur fond bleu représentant l’eau. Il est mentionné en 1584. En 1683 on réitère l’obligation pour les habitants d’y moudre leur grain, d’y battre leur chenevis, d’y fouler leurs draps.


… Un peu d’histoire de THORAISE… par Bertrand TISSERAND

Les origines

L’important “fief” de MONTFERRAND comprend les villages d’AVANNE, RANCENAY, MONTFERRAND, GRANDFONTAINE, THORAISE, TORPES, VELESMES, ROUTELLE, CORCONDRAY, commande la vallée du Doubs en aval de Besançon, des hauteurs duquel on peut surveiller les gués de la rivière et dont les seigneurs tiendront une large place dans l’histoire de la province…

L’étude de Monsieur Louis BORNE, autrefois instituteur à BOUSSIERES et que les plus anciens d’entre nous ont pu croiser, démontre que cette terre faisait partie d’un domaine plus important dont les propriétaires qui portaient le nom du fief principal dès le début du XIIIe siècle, ont délaissé le nom d’origine pour prendre celui de la terre qui leur revenait en héritage. Et c’est ainsi que le nom de MONTFERRAND sortit de l’ombre pour apparaître dans l’histoire.

Le plus ancien seigneur de cette famille est Jean Ier de MONTFERRAND, fondateur de l’hôpital du Saint-Esprit à BESANCON, qui mourut le 30 aout 1207.

En l’an 1231, Jean, Seigneur de MONTFERRAND, jure à Jean, Comte de CHALON, que son château de MONTFERRAND est sous « autorité administrative » dudit Comte de CHALON et Comte de Bourgogne et que Guillaume, son fils, est successeur (“homme-lige”) du Comte et le restera tant qu’il “tiendra” le château. Il fait sceller cette charte par ses frères, à savoir le prieur de Saint-Paul, nommé Etienne de CICON (frère de Jean II et Odon de MONTFERRAND) ainsi que le trésorier de l’église de BESANCON.

Les CICON avaient conquis une juste renommée pendant les croisades, notamment Odon de CICON, qui prit la croix à CITEAUX en 1201 avec Othon de la Roche, son parent devenu duc d’ATHENES. Lui-même devint Roi de CARITHENE en ARCADIE. (Contrée montagneuse de l’ancienne Grèce, dans le Péloponnèse, célèbre pour le bonheur qui y régnait).

Ainsi on comprend qu’Etienne de CICON ait préféré le nom de CICON plutôt que celui de MONTFERRAND, au vu des prouesses qu’accomplissaient alors ses parents. Les CICON étaient en relation intimes avec les ducs de Bourgogne.

Jean II de Montferrand, son neveu, eut six fils dont Hugues de THORAISE qui est à l’origine de la maison de THORAISE.

Les Sires de THORAISE et leurs sujets

L’existence d’Hugues de THORAISE est signalée la première fois dans une note de 1250.

Petit fait d’armes : Des difficultés survinrent entre Hugues de THORAISE et Pierre de MONTFERRAND qui s’entendit avec Guillaume, Seigneur d’ABBANS, pour faire la guerre à son oncle de THORAISE. Au cours de la lutte, ils abattirent et détruisirent le château de THORAISE et incendièrent VORGES qui appartenait au dit Hugues. La comtesse Alix de Bourgogne dut intervenir pour réconcilier les belligérants. Le 10 Juin 1270, elle décida que les agresseurs, Pierre de MONTFERRAND et Guillaume d’ABBANS, n’auraient pas à indemniser le Seigneur de THORAISE des pertes infligées mais que ce dernier pourrait “refermer” à loisir son château et son bourg de THORAISE. Elle défendit tout recours à la violence. Il semble que la forteresse de THORAISE, située entre MONTFERRAND et ABBANS devait porter ombrage en réglementant la circulation par divers péages aux deux Seigneurs alliés. Alix ordonna à Hugues de THORAISE de donner quittance en bonne forme à ses agresseurs de tous les dommages qu’ils lui avaient causés, ainsi qu’aux hommes de son parti, ce qu’il fit le 25 Juin 1273.

Pierre de MONTFERRAND mourut avant le 13 Février 1277, ses trois enfants mineurs eurent comme tuteur son allié dans la lutte contre le seigneur de THORAISE, Guillaume d’ABBANS. La guerre coûte cher et la succession grevée de grosses dettes. Pour les acquitter, Guillaume d’ABBANS au nom de ses pupilles, abandonna pour 11 ans les revenus de la terre de MONTFERRAND à Yolande de ROUGEMONT, la mère des enfants, à condition qu’elle rembourse chaque année 200 livres de dettes du défunt.

La seigneurie de THORAISE comprenait des villages de THORAISE et son territoire (BOUSSIERES, VORGES, BUSY et GRANDFONTAINE) qui en fut démembré dans la seconde moitié du XIVe siècle par Jean III de THORAISE.

La forteresse de THORAISE était à cette époque, au XIIIe siècle, entourée de murailles et fossés disparus. Au début de l’époque féodale, tous les sujets des Sires de THORAISE étaient “de condition mainmortable”, c’est-à-dire vassaux de leur Seigneur dans l’impossibilité légale de transmettre leurs biens propres par testament. En Février 1388, les sujets s’adressèrent au Duc de Bourgogne, Philippe le Hardi, qui venait d’acquérir la seigneurie de THORAISE et lui prouvèrent “en complaignants” que pour cause de la « morte-main » qu’il avait sur eux, le bourg de THORAISE se dépeuplait. Au reçu de cette complainte, Philippe le Hardi fit faire une enquête par ses officiers sur l’état du bourg, consulta les gens de son conseil et de la chambre des comtes de Dijon et abolit la dite « morte-main » à condition que ses sujets résident et meurent au dit bourg de THORAISE, c’est-à-dire dans l’enceinte des murs. Ceux qui iraient demeurer ailleurs resteraient “de serve condition” et ne pourraient hériter des biens de ceux qui décèderaient au dit bourg !

Signe patibulaire

Le « signe patibulaire » où s’exécutaient les sentences capitales de la “haute justice de THORAISE” se dressait “Oumont dudit Touraise”, sur la pente qui descend de la chapelle Notre Dame du Mont, près de la route vers BOUSSIERES, ainsi qu’il résulte d’un traité du 23 Octobre 1681, par lequel les habitants de THORAISE et ceux de BOUSSIERES ont, d’un commun accord, déterminé la ligne séparative de leur territoires.

Portail de THORAISE

Le Seigneur de THORAISE avait, entre autres droits, celui de « Pontenage » sur la rivière du Doubs et, pour l’exercer, entretenait une barque au portail, entre son château et le pont actuel de THORAISE « pour passer les allants et venants, tant à pied qu’à cheval avec chariots et charrettes ». Pour chaque traversée, il percevait un sou par piéton et d’autres taxes pour les cavaliers et les chariots. Il sous-traitait souvent ce droit de « Pontenage » au plus offrant et en retirait chaque année la somme de 75 francs or à la fin du XVIe siècle.
A noter qu’au XIVe siècle, le Seigneur de MONTFERRAND avait droit au quart du revenu du portail. Les bateliers qui utilisaient le Doubs étaient mis à contribution.

Corvées

Les sujets de THORAISE possédant des animaux de traits devaient effectuer chaque année 3 journées de charrue sur la demande de leur Seigneur qui était tenu de les nourrir pendant cette période. Chacun des sujets de THORAISE devait également fournir 2 voitures de bois au château, l’une la veille de la Toussaint, l’autre la veille de Noël.

Les herbes des prés étaient habituellement vendues chaque année au plus offrant. Si le seigneur ne louait pas ses prés, ses sujets étaient tenus d’en récolter pour lui le foin. Ceux qui n’avaient pas d’animaux de traits en fauchaient l’herbe et la fanaient. Les seigneurs de THORAISE et MONTFERRAND possédaient beaucoup de vignes qu’ils faisaient tantôt cultiver par des ouvriers qu’ils payaient, tantôt ils les louaient à des vignerons qui leur abandonnaient la moitié de la récolte, l’autre moitié leur étant réservée pour leur peine.

Dimes de vendanges : Les vignerons de THORAISE payaient au seigneur une redevance variable suivant leur situation. Le calcul s’effectuait en « rappes ».

Dimes de grains : Le Seigneur de THORAISE prélevait encore des dimes de grains sur les récoltes de froment, fèves, orge et avoine. Il percevait également une dime de millet pour les parcelles ensemencées de cette denrée.

Censes de froment : Le Seigneur de THORAISE percevait chaque année de ses sujets une certaine quantité de froment et avoine pour les terres cultivées. Les céréales devaient lui être amenées au château le jour de la Saint Martin d’Hiver, sous peine de 3 sols d’amende.

Censes en argent : C’est l’impôt en argent prélevé sur les prés. Ainsi en 1584, Jacques MAGNIN ! A payé 2 pièces d’argent et un sou.

Poule : Les chefs de famille « tenant feu et ménage » devaient fournir chaque année au seigneur « une bonne poule » appelée « poule de Caresmentrant » livrable généralement à Carnaval sous peine de 3 sols d’amende.

Four banal : THORAISE avait son four banal lequel appartenait au chapelain de la chapelle Notre Dame du Mont. Par la suite, les sujets de THORAISE furent autorisés à avoir des fours particuliers dans leur maison, moyennant une redevance annuelle de froment que chaque ménage devait livrer au chapelain le jour de la Saint Martin.

Epaves : Au seigneur revenait aussi les épaves, c’est-à-dire les objets retrouvés sur ses terres, notamment les animaux errants, si 40 jours après leur découverte, leurspropriétaires ne les avaient pas réclamés. Tout sujet qui trouvait une épave devait dans les 24 heures en faire la déclaration aux affaires de justice du seigneur sous peine d’une amende de 60 sols.

Moulin de Tavalle :

Existait autrefois le Moulin de Tavalle qui, en 1307, se situait en-deçà et au-delà de la rivière du Doubs, à l’embouchure du ruisseau, mais qui par la suite fut maintenu sur la rive gauche. Les sujets étaient obligés d’y venir moudre leurs grains et fouler leur chanvre, moyennant une redevance qu’ils payaient au seigneur propriétaire. Ceux qui utilisaient un autre moulin s’exposaient à être frappés d’une amende de 60 sols. Ordinairement, le seigneur louait le moulin au plus offrant et le Moulin de Tavalle était à la charge des sujets des seigneurs de THORAISE et MONTFERRAND qui devaient y effectuer chaque année une journée de travail quand ils y étaient appelés par les seigneurs, sous peine de 3 sols d’amende.
L’état du Moulin de Tavalle empirant, le 30 Juillet 1711, le parlement condamna ledit Maillot, meunier de son état, à remettre le moulin en état. Celui-ci proposa alors aux dames de MONTFERRAND et de THORAISE et aux habitants de MONTFERRAND de bâtir un nouveau moulin à l’endroit où se trouvaient les usines de blanchiment de textile de MONTFERRAND et d’abandonner Tavalle, ce qui fut accepté par toutes les parties le 26 Mars 1713.

Notaire :

Le Seigneur instituait un “tabellion” ou notaire, chargé d’établir les actes de ventes et d’échanges d’immeubles faisant partie de sa seigneurie. Ceux qui s’adressaient à un autre notaire s’exposaient à une amende de 60 sols au profit du seigneur. Un acquéreur était tenu de remettre son acte d’acquisition au seigneur et l’acte de transaction n’était valable que si son seigneur y donnait son consentement par écrit. Il percevait alors un « droit de lods » soit le 12ème du prix de vente si l’acquéreur était un de ses sujets. Il était doublé s’il s’agissait d’un étranger.

Justice :

Les Seigneurs avaient, sur leurs sujets, droit de justice « haute, moyenne et basse ».

La haute justice comportait le pouvoir de juger les affaires civiles et criminelles, d’infliger aux coupables des peines de toute nature jusqu’à celle de mort.

La moyenne justice s’occupait des causes criminelles ne comportant pas de peines corporelles, des causes civiles (régler les poids et mesures, protéger les biens des mineurs…) : une sorte de tribunal de 1ère instance.

La basse justice était réservée aux délits par lesquels elle pouvait infliger au plus une amende de 60 sols, et les causes civiles d’une valeur de 100 sols maximum. Elle était chargée aussi d’instruire les causes plus importantes et de préparer l’action des tribunaux supérieurs auxquelles était réservée la sentence.

A l’origine de la féodalité, tous les grands seigneurs rendaient la moyenne et la haute justice mais les expéditions lointaines, surtout les croisades, obligèrent les Sires à confier leurs fonctions à d’autres. C’est ainsi qu’ils furent amenés à instituer des châtelains chargés de les suppléer dans l’exercice de la souveraineté et qui souvent joignaient à cette charge celle de capitaine et gouverneur du château.

Quant à l’exercice de basse justice, ils en chargeaient les officiers inférieurs appelés maires ou prévôts qui se trouvaient dans chacun des villages de leur seigneurie où ils étaient donc les dignes

représentants de l’autorité, chargés de la faire respecter, de signaler les délinquants et de leur infliger la peine prévue.

La nécessité d’asseoir la justice sur des bases stables et uniformes amena le comté de Bourgogne à faire rédiger par écrit, au XIIIème siècle, les anciennes coutumes du pays, à en faire en quelque sorte un code civil et un code criminel afin d’empêcher l’arbitraire des juges seigneuriaux et enfermer leurs actions dans des limites déterminées. Ces coutumes furent complétées par de nombreuses ordonnances au cours des temps. Le châtelain devait rendre la justice sur la terre même de la seigneurie, à certains jours fixes, en présence du seigneur et sur une place publique. Il avait pour auxiliaire un scribe ou greffier chargé de tenir les registres de justice, de dresser les actes, d’y inscrire les jugements, enquêtes… Il existait également un procureur pour veiller à la défense des intérêts du seigneur et des droits supérieurs de la justice.

Des “sergents”, intermédiaires entre le juge et les parties, remplissaient à la fois le rôle d’huissier et d’exécuteur des sentences judiciaires. Dans certains cas difficiles, et surtout pour des enquêtes relatives à des crimes, les seigneurs avaient recours à des gens de lois.
Tous les officiers de justice étaient nommés par le seigneur et révocables par lui. Des « ordonnances souveraines » lui recommandaient de les choisir « hors de toute suspicion », de les faire examiner par des « gens biens » et impartiaux en terme de religion, de savoir, d’expériences, de qualités…

En comté de Bourgogne – rappelons que nous n’étions pas en royaume de France à cette époque – dans un souci d’intégrité de la justice, le père et le fils ne pouvaient exercer dans le même tribunal et une même personne ne pouvait remplir deux fonctions différentes.

A l’origine, les officiers de justice avaient pour rétribution le produit des amendes et des confiscations prononcées par le tribunal auquel ils étaient affectés. Par la suite, le seigneur leur attribua des gages annuels fixes et se réserva la totalité des revenus de ses tribunaux.

Les sentences du châtelain n’étaient pas sans appel. Au-dessus de lui se trouvait un « bailli » exerçant une juridiction de second degré et tenant pour cela des assises deux fois l’an dans la seigneurie. Les parties mécontentes des décisions du châtelain et des maires pouvaient y faire examiner de nouveau leur cause. Le bailli recevait non seulement les appels de la juridiction des châtelains de THORAISE, mais encore ceux qui provenaient des sujets des vassaux du Sire de THORAISE qui lui, ne pouvait rendre que les moyenne et basse justice.

Chapelles :

Trois chapelles dépendaient du Seigneur de THORAISE :

L’une, érigée dans le château, était sous l’invocation de Saint-Antoine et Sainte-Marguerite. Elle abrita pendant la guerre de 10 ans (1632 – 1642) les reliques de Saint-Germain qui se trouvaient à l’église de GRANDFONTAINE, reconnaissance faite entre autre le 16 Février 1640 par messire Noël Preudome, prêtre de Saint Omer, Hermite de l’Hermitage de Notre Dame du Mont et messire Jean-Claude Chevillion, prêtre, curé de GRANDFONTAINE.

La seconde chapelle dite « la chapelle du buis » était située en dehors du bourg.

La 3ème, en l’honneur de Notre Dame, avait son siège en l’église de GRANDFONTAINE où sont enterrés plusieurs sires de THORAISE.

Vers la fin du XVIème siècle, les seigneurs de THORAISE possédaient également une 4ème chapelle, « en forme d’Hermitage », sur le mont de THORAISE, devenue par la suite le siège de la confrérie de Notre Dame du Mont, qui existe encore aujourd’hui.

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