Objets trouvés

 

Ce trousseau de clefs trouvé le 4 mars 2024

 

 

Cette paire de lunette a été oubliée le samedi 1 juillet au bar ephémère

Pour la récupérer, se présenter au secrétariat de mairie.

 

Suite au marché des 4 Villages du 7 juillet à Thoraise, deux gourdes ont été trouvées. Pour les récupérer, se présenter au secrétariat de mairie

ACTUALITES

dossiers d’inscriptions au périscolaire pour la rentrée scolaire 2024 – 2025

Cliquez sur les liens ci-dessous

fiche infos familles 2024-2025

Fiche de renseignement 2024-2025

plaquette de présentation 2024.2025.pdf

Règlement Intérieur 2024.2025

 

 

PREVENIR LES RISQUES DE CHUTE

Attention à la marche 2024

 

 

 

COMMUNIQUÉ  GRAND BESANCON METROPOLE 

Consultation citoyenne pour l’installation d’abris à vélos sécurisés sur le territoire    

Grand Besançon Métropole souhaite développer son offre de stationnement pour les vélos : 41  nouveaux abris sécurisés à vélos vont être installés sur le territoire au cours des quatre prochaines  années. Sécuriser le stationnement des vélos a pour objectif d’inciter à la pratique cyclable afin de  réduire les émissions de gaz à effet de serre générées par les mobilités carbonées.  

Ces abris seront mis en place principalement sur les lieux d’intermodalité (gares, pôles d’échanges  multimodaux, parkings relais P+R, parkings de covoiturage), ainsi que sur les grands sites publics  (CHU, sites sportifs). Les communes avec un bassin d’activités et en première couronne de Besançon  sont également concernées. 

Pour participer et donner son avis sur les lieux d’implantation à privilégier, un questionnaire est en  ligne jusqu’au 31 mai 2024 sur le site atelierscitoyens.besancon.fr.  

Les résultats de la consultation seront publiés à l’automne 2024 et une information sera alors donnée  sur les premiers lieux d’implantation retenus pour ces futurs abris à vélos sécurisés.  

Contact presse  Martine MENIGOZ 

03 81 87 88 87 /  06 73 79 74 70 

martine.menigoz@grandbesancon.fr

www.grandbesancon.fr 

Accès au questionnaire :  

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CP consultation citoyenne Installation abris vélos sécurisés

 

Une nouvelle entreprise sur Thoraise.

Bienvenue à Laure et Sophie

 

 

Ouverture du bar éphémère

A l’occasion de l’ouverture du bar éphémère du 26 au 31 juin 2024, l’Amicale Thoraisienne organise:

* un apéritif concert le mercredi 26 juin à 19h00 avec la participation de A.C.D.C. la chorale polyphonique de Thoraise sous la direction du chef de choeur Maxime Nicolas

* un karaoké le samedi 29 juin à partir de 21h00.

Ces deux animations seront gratuites.

Possibilité de se restaurer sur place, Hot dogs et Pizzas

 

SMSCoT, concours photo

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Courrier_Mairie_concours_photo_SCoT

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AGENCE DE L’EAU

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Energie : retrouvez les aides auxquelles vous êtes éligibles en 2024 :

Les aides à la rénovation énergétique pour réduire sa consommation d’énergie :

  • La TVA réduite à 5,5 % : accordée aux travaux d’amélioration énergétique et écologique dans un logement construit il y a plus de 2 ans. Source : entreprendre.service-public.fr
  • L’Éco-prêt à taux zéro : prêt bancaire pouvant s’élever jusqu’à 55 000 € pour des travaux d’isolation des structures et de rénovation réalisés par des artisans certifiés RGE.
  • Les certificats d’économie d’énergie (CEE) ou prime énergie : aides financières complémentaires à Ma Prime Renov, financées par les fournisseurs d’énergie.
  • Les aides locales : Selon votre lieu de résidence, des aides spécifiques sont disponibles. Découvrez-les ici pour le département du Doubs.
  • MaPrimeRénov’ : en 2024, MaPrimeRénov évolue ! Le dispositif se scinde en deux parcours :
    • Le parcours MaPrimeRénov’ Classique concerne le remplacement des anciens systèmes de chauffage par des chauffages écologiques comme les pompes à chaleur. L’aide sera destinée uniquement aux revenus intermédiaires, modestes et très modestes. Les travaux doivent être effectués par un artisan RGE (ici la liste des artisans certifiés dans le Doubs).
    • Le parcours MaPrimeRénov’ Accompagné concerne les logements classés D à F au DPE, qui effectuent une “rénovation d’ampleur, soit au moins 2 gestes d’isolation écoénergétique, pour un gain minimum de 2 classes énergétiques. Le bouquet de travaux peut également contenir des gestes de ventilation et/ou de chauffage. L’aide peut couvrir jusqu’à 90 % des frais de travaux, avec un plafond de 70 000 €, en exigeant l’accompagnement d’un Accompagnateur Rénov’.

Les aides solaires :

  • La prime à l’autoconsommation : versée lors de l’installation de panneaux solaires photovoltaïques. Elle varie en fonction de la puissance installée :
    • Pour une installation ≤ 3 kWc : 370 € / kWc
    • Pour une installation ≤ 9 kWc : 280 € / kWc
    • Pour une installation ≤ 36 kWc : 200 € / kWc
    • Pour une installation ≤ 100 kWc : 100 € / kWc
    • Au-delà de 100 kWc, l’installation n’est plus éligible à la prime
  • Le tarif de rachat du surplus : varie en fonction de la puissance installée :
    • Pour une installation ≤ 3 kWc : 0,13 € / kWc
    • Pour une installation ≤ 9 kWc : 0,13 € / kWc
    • Pour une installation ≤ 36 kWc : 0,078 € / kWc
    • Pour une installation ≤ 100 kWc : 0,078 € / kWc
    • Pour une installation > 100 et ≤ 500 kWc : 0,1208 €/kWh

Les chèques énergie :

  • L’indemnité carburant travailleur : 100 € d’aide pour les 50% de travailleurs automobilisés les plus modestes, soit près de 4,3 millions de Français.
  • Le chèque énergie : entre 48 € et 277 € par an en fonction des revenus par foyer et du nombre de personnes dans le logement. Versement automatique prévu entre le 21 avril et le 30 mai 2024.

____________________________________________________________________________________

Nous restons à votre disposition si vous souhaitez d’autres informations.

Merci d’avance pour votre participation.

Bien cordialement,

 

Ha Xuan Nguyen | hellowatt.fr | 48 rue René Clair, Paris 75018 | 07 80 90 52 27

Association PREVENTION ROUTIERE

Recrute des bébévoles. Cliquez sur le lien ci-dessous

Flyer recrutement bénévoles PR25

 

Ateliers de prévention gratuits à destination des seniors

Cliquez sur le lien ci-dessous

Dépliant – Cap Bien-être (1)

 

MARCHES DES 4 VILLAGES

Calendrier des différents marchés sur l’année 2024

les 5 avril  et 2 août: Thoraise

les 3 mai et 6 septembre: Grandfontaine

les 7 juin et 4 octobre: Boussières

les 5 juillet et 6 décembre: Montferrand-le-Château

Exceptionnellement, il n’y aura pas de marché en novembre (La Toussaint)

 

 

LA CHORALE DE THORAISE

A.C.D.C (Au Cœur Des  Chants)

La chorale recrutevenez nous rejoindre meme en cours d’année, la variété Française sur des themes différents chaque année, l’année dernière c’était l’écologie et l’économie et cette année c’est “LA MUSIQUE”. Des moments conviviaux avec d’autres chorales meme étrangères (Allemande, Tchèque..).

Venez gratuitement assister à une répétition le mercredi de 20h à 21h30 et venez nous rejoindre. En 2024, le thème des chansons sera PARIS avec en point d’orgue un concert dans la capitale sur les bords du canal Saint Martin lors des rencontres de chorales “Voix sur Berges”.

Pour tout renseignement contacter le chef de choeur: Maxime NICOLAS, téléphone: 06 03 98 99 54, mail: chantez25000@hotmail.fr

 

  • ENQUETE SOCIOLOGIQUE (diagnostic consommation eau)

    Grand Besançon Métropole s’intéresse à vos habitudes
    de consommation d’eau du robinet et d’eau en bouteille

    Le Département Eau et Assainissement (DEA) de Grand Besançon Métropole réalise une enquête sur les habitudes de consommation d’eau du robinet et d’eau en bouteille des Grands Bisontins.

    Dans le cadre de celle-ci, un questionnaire pourra vous être soumis par téléphone et/ou par mail au cours des mois de mai et de juin prochains. Les  réponses à ce questionnaire sont strictement anonymes, confidentielles et traitées à des fins purement statistiques.

    Les résultats de cette enquête vous seront communiqués à la fin de l’année 2023 via le bulletin municipal de votre commune et le magazine PLUS du Grand Besançon.

    Pour tout renseignement complémentaire ou en cas de problèmes rencontrés au moment de la réalisation de l’enquête, le DEA reste à votre disposition par mail à l’adresse contact.eau@grandbesancon.fr et par téléphone au 03.81.61.59. 60 de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi.

    Nous comptons sur votre coopération pour la réussite de cette enquête.

     

     

    • Problématique lingettes dans les réseaux d’eaux usées

     

     

    • Différents Dépliants

    Campagne de sensibilisation et de prévention nationale suite à l’augmentation prévue du prix de l’électricité.                                                                                            Cliquez sur le lien ci-dessous

    Dépliant ma prime

    Ma piscine est elle imposable à la taxe foncière sur les propriétés bâties? Cliquez sur le lien ci-dessous

    Dépliant_TF-Piscine pour site

    Taxe d’aménagement et taxe d’archéologie préventive.                                         Cliquez sur le lien ci-dessous

    Dépliant TA et TAP

    Taxe d’habitation sur les résidences secondaires.                                                Cliquez sur le lien ci-dessous

    Dépliant_TH-Résidence Secondaire 

    Taxe d’habitation sur les logements vacants.                                                           Cliquez sur le lien ci-dessous

    Dépliant_THLV pour site

    • PERMANENCES DU DEPUTE

     

    NOTE SCIENTIFIQUE SUR LE DECLIN DES INSECTES, présentée par Madame Annick Jacquemet, Sénatrice du Doubs.

    Cliquez sur le lien ci-dessous

    OPECST_2021_0064_Note_Declin_insectes

     

    MOUSTIQUES TIGRES

    Dans le cadre de la prévention des maladies humaines transmises par des insectes vecteurs, l’EIRAD (Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication), établissement public de lutte contre les moustiques, est chargée par l’Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté, de la surveillance du moustique tigre sur votre commune.

    Cette surveillance se fera par pièges pondoirs sentinelles.

    Vous trouverez en pièces jointes, le protocole de suivi avec une localisation prévisionnelle des pièges pondoirs et une plaquette d’information sur le moustique tigre. La localisation définitive des pièges vous sera communiquée dans quelques semaines.

     

    Cliquez sur les liens ci-desssous

    Présentation moustique tigre

    Moustique tigre – Surveillance et localisation des pièges pondoirs 2023

     

    FRELONS ASIATIQUES

    Bonjour à tous,

    Deux apiculteurs de Thoraise et moi-même avons constaté de multiples attaques sur des colonies d’abeilles sur la commune de Thoraise et de Velesmes-Essart dans le Doubs.

    Le principal rucher attaqué se trouve être un rucher expérimental à Thoraise où nous évaluons l’intérêt de couverts intermédiaires mellifères en partenariat avec la Fédération des Chasseurs du Doubs, ce qui peut amener un biais à notre étude.

    Nous tenions à signaler ces attaques puisque les colonies ayant été affaiblies suite à cette année calamiteuse et aux fortes infestations en varroa sont confrontées à un risque de mortalité accru.

    De notre côté, nous allons informer nos adhérents afin qu’ils restent vigilants et mettent éventuellement en place des moyens de lutte.

    Les apiculteurs sont de plus en plus inquiets face à la progression du frelon. La Bourgogne-Franche-Comté était épargnée jusqu’alors grâce à son climat mais le réchauffement climatique permet son expansion.

    Nous aimerions que tous, apiculteurs comme citoyens, soient informés de la présence de frelons sur ces communes et sur le département afin que tous soient vigilants afin de trouver d’éventuels nids (la chute des feuilles permet de les voir plus facilement).

    Vous trouverez ci-joint des photos prisent par un des apiculteurs. Les deux photos de rucher se trouvent être le rucher expérimental et la troisième le résultat d’un piège mis en place seulement 48H par l’apiculteur.

    Par ailleurs, l’Est républicain a publié de multiples articles depuis septembre sur de multiples attaques de frelon :
    https://www.estrepublicain.fr/environnement/2021/11/01/le-frelon-asiatique-un-tueur-d-abeilles-difficile-a-supprimer
    https://www.estrepublicain.fr/environnement/2021/11/09/des-frelons-asiatiques-attaquent-les-abeilles-d-un-rucher-du-doubs
    https://www.estrepublicain.fr/environnement/2021/11/01/frelons-asiatiques-ils-massacrent-les-abeilles-en-deux-heures

    Nous sommes à votre disposition pour échanger sur le sujet si besoin.

    Bien cordialement,— Aurélie Baisnée Technicienne apicole Tel : 06.24.59.23.16 Association pour le Développement de l’Apiculture en Bourgogne-Franche-Comté Chambre Régionale d’Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté 12 rue de Franche-Comté – 25480 Ecole Valentin

     

    MOBILITE des Thoraisiens

    Voici quelques liens utiles pour accéder rapidement aux informations essentielles concernant la desserte Ginko de votre commune ou des établissements scolaires de Grand Besançon Métropole sur le site Internet Ginko :

     

     

    Cliquez sur le lien

    mobilité

     

    KITS DE COMMUNICATION DE GINKO

    Cliquez sur les liens ci-dessous

    Kit de com’ – Ginko Vélo

    Kit de com’ – Ginko Voit’

    Kit de com’ – lignes et services Ginko Thoraise

    Kit de com’ – Parkings Relais

     

     

    Santé, urgences

    Centre de Santé Infirmiers

    8 Rue Pasteur – 25320 MONTFERRAND-LE-CHÂTEAU

    Tel: 03.81.56.57.55

    Fax: 03.81.56.54.29

    E-mail: csimontferrand@wanadoo.fr

    Soins au domicile 7 jours / 7 jours

    Soins au centre tous les jours sans rendez-vous de :
    De 7h00 à 7h30  et de 12h00 à 12h30
    et sur rendez-vous : dimanches et jours fériés

    Médecins de garde 3966
    SOS Médecins Besançon  0 826 88 24 24 ou le 3624

    Le conseil municipal

    Le conseil municipal

    Jean-Paul MICHAUD, Maire
    Cédric BREVOT, 1er adjoint
    Jean-Michel MAY,  2ème adjoint

    Les conseillers municipaux

    Bernadette WALLIANG
    Denis SAUGET
    Olivier CORNE
    Stéphane PFRANG
    Jocelyne PARIS
    Sébastien PILLOT
    Laure SCHLEGEL
    Maryline BOCH

     

    LES ASSOCIATIONS

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    Les communes de Thoraise,  Grandfontaine, Montferrand-le-Chateau et Boussières ont crées un marché intercommunal “Marché des 4 Villages”. L’organisation sur Thoraise est egalement confiée à L’Amicale Thoraisienne, qui pour ces occasions a passé un contrat avec la Société TECHNICAFE de Devecey “Les cafés de la Dame Blanche” et qui nous donne l’exclusivité pour vendre les produits. Donc vous retrouverez les membres de l’Amicale sous le stand TECHNICAFE.

    Calendrier des différents marchés 2024

    les 5 avril  et 2 août: Thoraise

    les 3 mai et 6 septembre: Grandfontaine

    les 7 juin et 4 octobre: Boussières

    les 5 juillet et 6 décembre: Montferrand-le-Château

    Exceptionnellement, il n’y aura pas de marché en novembre (La Toussaint)

     

    L’assemblée générale de l’association a eu lieu le 7 novembre 2023 à 20h00, salle des fetes. Pas de changements pour le bureau (cf. les membres du bureau 2023 – 2025 ci-dessous)

     

    Suite à la réunion du 30 janvier 2024, 

    CALENDRIER DES MANIFESTATIONS 2024 – 2025 

    * Concours de belote le 16 mars (Initialement prévu le 9 mars)
    * Chasse aux oeufs le 30 mars
    * Marché des 4 Villages le 5 avril
    * Nettoyage de printemps avec la commune le 13 avril (ANNULE)
    * Concours de pêche + repas le 15 juin
    * Ouverture du bar éphémère du 26 au 30 juin de 18h à 21h

    A l’occasion de l’ouverture du bar éphémère du 26 au 31 juin 2024, l’Amicale Thoraisienne organise:

    * un apéritif concert le mercredi 26 juin à 19h00 avec la participation de A.C.D.C. la chorale polyphonique de Thoraise sous la direction du chef de choeur Maxime Nicolas

    * un karaoké le samedi 29 juin à partir de 21h00.

    Ces deux animations seront gratuites.

    Possibilité de se restaurer sur place, Hot dogs et Pizzas

    * Marché des 4 Villages le 2 août
    * Concours de boules le 15 septembre
    * Concours de tarot le 26 octobre
    * Soirée beaujolais + Karaoké le 23 novembre
    * Marché de noël le 7 décembre
    * Goûter de noël des enfants le 11 décembre
    * Repas des aînés le 12 janvier 2025

     

    PRESENTATION de L’AMICALE THORAISIENNE

    L’association existe officiellement depuis 1981, date de sa déclaration en Préfecture.

    Avant d’aller plus loin, voici un petit retour sur « l’avant  Amicale ».                            En effet, bien des années auparavant, un Comité des Fêtes s’était formé autour des forces vives de la commune. Celui-ci organisait des lotos, des repas, des voyages,… dans le but de payer le chauffage de l’Eglise.

    On y retrouvait Serge BLANCHOT, Jean Claude et Philippe CORNE, Pierre GAUTHIER, Jacques MAGNIN, Gaby MAIROT, Henri SAUGET  et Robert THOURET ; sans oublier leurs conjointes.

    C’est eux qui ont donné cet élan de bénévolat à Thoraise. Nous les en remercions et saluons la mémoire de ceux qui nous ont quittés.

    En 1981, c’est sous la Présidence de Christian BONY que l’AMICALE THORAISIENNE a vu le jour en tant qu’association loi 1901 avec au programme, diverses manifestations tel que bal masqué, concours de tarot et de scrabble, feux d’artifices, repas,……et bien évidemment, les voyages en bus tant appréciés et qui ont laissé tellement de bons souvenirs.

    Plusieurs Présidents se sont succédés :

    Christian BONY, Geneviève WILMART, Carlos MIGUEL, Jean Michel MAY.

    Actuellement, on peut noter que ce sont les repas  qui remportent le plus de succès ainsi que le marché de Noël .

    Un grand merci à tous les membres actifs actuels ainsi qu’à tous ceux et celles  qui participent, de près ou de loin aux organisations. Sans les bénévoles, il est bien évident que rien ne serait possible.

    Les membres du bureau de l’Amicale Thoraisienne 2023 – 2025

    Président :  Jean-Michel MAY      Vice Présidente : Ambre AVILES – BONY

    Trésorier :   Cédric BREVOT      Vice Trésorier : Sébastien PILLOT

    Secrétaire : Stéphane PFRANG  Vice secrétaire : Annie MIGUEL

    Les membres dirigeants sont :

    Mesdames : Marie-Jeanne CORNE, Françoise MAGNIN, Françoise MAIROT,  Geneviève WILMART, Maryline BOCH, Ambre AVILES-BONY, Alicia LARUE, Jocelyne PÂRIS.

    Messieurs : Gabriel CAMELOT, François WALLIANG, Rémi JEANNENOT, Jean Pierre MAIROT, Carlos MIGUEL,  Denis SAUGET.

    Sachez que vous pouvez  rejoindre les membres de l’AMICALE tout au long de l’année ou lors de l’assemblée générale qui a lieu tous les deux ans.

    Par ailleurs, si vous avez des idées, n’hésitez pas à nous les faire passer afin que nous puissions en étudier la faisabilité.


     

    La chorale recrutevenez nous rejoindre meme en cours d’année, la variété Française sur des themes différents chaque année, l’année dernière c’était l’écologie et l’économie et cette année c’est “LA MUSIQUE”. Des moments conviviaux avec d’autres chorales meme étrangères (Allemande, Tchèque..).

    Venez gratuitement assister à une répétition le mercredi de 20h à 21h30 et venez nous rejoindre. En 2024, le thème des chansons sera PARIS avec en point d’orgue un concert dans la capitale sur les bords du canal Saint Martin lors des rencontres de chorales “Voix sur Berges”.

    Pour tout renseignement contacter le chef de choeur: Maxime NICOLAS, téléphone: 06 03 98 99 54, mail: chantez25000@hotmail.fr

     

     

                                

     

    GYMNASTIQUE EN TOUT GENRE

    Cliquez sur les liens ci-dessous

    flyer-zen

    flyer

     

    BOXE

    Tous les lundis de 19h30 à 21h30

     


    COURS DE YOGA

    Cliquez sur le lien pour y découvrir le flyer :
    flyer yoga patrice moreau 

     

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    Histoire

    Les Armoiries

    « De vert et d’azur, à la bande blanche d’argent chargée de 3 fleurs de lys d’azur, accompagnées en chef d’une tour d’argent et en pointe d’une roue de moulin d’or »

    nouveau-logo

    Symbolique de la composition

    La bande symbolise :
    • Le Doubs sur une longueur de 6 kilomètres
    • Un canal qui traverse le rocher de part en part (la partie souterraine est longue de 185 mètres.

    Les fleurs de lys rappellent l’histoire de la commune (Jean d’Achley, Philippe le Hardi, les ducs de Bourgogne, Charles Quint)

    La tour d’argent symbolise le château fort sur fond vert représentant la foret. (le château est cité pour la première fois en 1273. Un document de 1584 fait allusion à ses fossés en 1683 on le nomme « château et maison forte » (tour carrée)

    La roue de moulin symbolise le moulin de THORAISE sur fond bleu représentant l’eau. Il est mentionné en 1584. En 1683 on réitère l’obligation pour les habitants d’y moudre leur grain, d’y battre leur chenevis, d’y fouler leurs draps.


    … Un peu d’histoire de THORAISE… par Bertrand TISSERAND

    Les origines

    L’important “fief” de MONTFERRAND comprend les villages d’AVANNE, RANCENAY, MONTFERRAND, GRANDFONTAINE, THORAISE, TORPES, VELESMES, ROUTELLE, CORCONDRAY, commande la vallée du Doubs en aval de Besançon, des hauteurs duquel on peut surveiller les gués de la rivière et dont les seigneurs tiendront une large place dans l’histoire de la province…

    L’étude de Monsieur Louis BORNE, autrefois instituteur à BOUSSIERES et que les plus anciens d’entre nous ont pu croiser, démontre que cette terre faisait partie d’un domaine plus important dont les propriétaires qui portaient le nom du fief principal dès le début du XIIIe siècle, ont délaissé le nom d’origine pour prendre celui de la terre qui leur revenait en héritage. Et c’est ainsi que le nom de MONTFERRAND sortit de l’ombre pour apparaître dans l’histoire.

    Le plus ancien seigneur de cette famille est Jean Ier de MONTFERRAND, fondateur de l’hôpital du Saint-Esprit à BESANCON, qui mourut le 30 aout 1207.

    En l’an 1231, Jean, Seigneur de MONTFERRAND, jure à Jean, Comte de CHALON, que son château de MONTFERRAND est sous « autorité administrative » dudit Comte de CHALON et Comte de Bourgogne et que Guillaume, son fils, est successeur (“homme-lige”) du Comte et le restera tant qu’il “tiendra” le château. Il fait sceller cette charte par ses frères, à savoir le prieur de Saint-Paul, nommé Etienne de CICON (frère de Jean II et Odon de MONTFERRAND) ainsi que le trésorier de l’église de BESANCON.

    Les CICON avaient conquis une juste renommée pendant les croisades, notamment Odon de CICON, qui prit la croix à CITEAUX en 1201 avec Othon de la Roche, son parent devenu duc d’ATHENES. Lui-même devint Roi de CARITHENE en ARCADIE. (Contrée montagneuse de l’ancienne Grèce, dans le Péloponnèse, célèbre pour le bonheur qui y régnait).

    Ainsi on comprend qu’Etienne de CICON ait préféré le nom de CICON plutôt que celui de MONTFERRAND, au vu des prouesses qu’accomplissaient alors ses parents. Les CICON étaient en relation intimes avec les ducs de Bourgogne.

    Jean II de Montferrand, son neveu, eut six fils dont Hugues de THORAISE qui est à l’origine de la maison de THORAISE.

    Les Sires de THORAISE et leurs sujets

    L’existence d’Hugues de THORAISE est signalée la première fois dans une note de 1250.

    Petit fait d’armes : Des difficultés survinrent entre Hugues de THORAISE et Pierre de MONTFERRAND qui s’entendit avec Guillaume, Seigneur d’ABBANS, pour faire la guerre à son oncle de THORAISE. Au cours de la lutte, ils abattirent et détruisirent le château de THORAISE et incendièrent VORGES qui appartenait au dit Hugues. La comtesse Alix de Bourgogne dut intervenir pour réconcilier les belligérants. Le 10 Juin 1270, elle décida que les agresseurs, Pierre de MONTFERRAND et Guillaume d’ABBANS, n’auraient pas à indemniser le Seigneur de THORAISE des pertes infligées mais que ce dernier pourrait “refermer” à loisir son château et son bourg de THORAISE. Elle défendit tout recours à la violence. Il semble que la forteresse de THORAISE, située entre MONTFERRAND et ABBANS devait porter ombrage en réglementant la circulation par divers péages aux deux Seigneurs alliés. Alix ordonna à Hugues de THORAISE de donner quittance en bonne forme à ses agresseurs de tous les dommages qu’ils lui avaient causés, ainsi qu’aux hommes de son parti, ce qu’il fit le 25 Juin 1273.

    Pierre de MONTFERRAND mourut avant le 13 Février 1277, ses trois enfants mineurs eurent comme tuteur son allié dans la lutte contre le seigneur de THORAISE, Guillaume d’ABBANS. La guerre coûte cher et la succession grevée de grosses dettes. Pour les acquitter, Guillaume d’ABBANS au nom de ses pupilles, abandonna pour 11 ans les revenus de la terre de MONTFERRAND à Yolande de ROUGEMONT, la mère des enfants, à condition qu’elle rembourse chaque année 200 livres de dettes du défunt.

    La seigneurie de THORAISE comprenait des villages de THORAISE et son territoire (BOUSSIERES, VORGES, BUSY et GRANDFONTAINE) qui en fut démembré dans la seconde moitié du XIVe siècle par Jean III de THORAISE.

    La forteresse de THORAISE était à cette époque, au XIIIe siècle, entourée de murailles et fossés disparus. Au début de l’époque féodale, tous les sujets des Sires de THORAISE étaient “de condition mainmortable”, c’est-à-dire vassaux de leur Seigneur dans l’impossibilité légale de transmettre leurs biens propres par testament. En Février 1388, les sujets s’adressèrent au Duc de Bourgogne, Philippe le Hardi, qui venait d’acquérir la seigneurie de THORAISE et lui prouvèrent “en complaignants” que pour cause de la « morte-main » qu’il avait sur eux, le bourg de THORAISE se dépeuplait. Au reçu de cette complainte, Philippe le Hardi fit faire une enquête par ses officiers sur l’état du bourg, consulta les gens de son conseil et de la chambre des comtes de Dijon et abolit la dite « morte-main » à condition que ses sujets résident et meurent au dit bourg de THORAISE, c’est-à-dire dans l’enceinte des murs. Ceux qui iraient demeurer ailleurs resteraient “de serve condition” et ne pourraient hériter des biens de ceux qui décèderaient au dit bourg !

    Signe patibulaire

    Le « signe patibulaire » où s’exécutaient les sentences capitales de la “haute justice de THORAISE” se dressait “Oumont dudit Touraise”, sur la pente qui descend de la chapelle Notre Dame du Mont, près de la route vers BOUSSIERES, ainsi qu’il résulte d’un traité du 23 Octobre 1681, par lequel les habitants de THORAISE et ceux de BOUSSIERES ont, d’un commun accord, déterminé la ligne séparative de leur territoires.

    Portail de THORAISE

    Le Seigneur de THORAISE avait, entre autres droits, celui de « Pontenage » sur la rivière du Doubs et, pour l’exercer, entretenait une barque au portail, entre son château et le pont actuel de THORAISE « pour passer les allants et venants, tant à pied qu’à cheval avec chariots et charrettes ». Pour chaque traversée, il percevait un sou par piéton et d’autres taxes pour les cavaliers et les chariots. Il sous-traitait souvent ce droit de « Pontenage » au plus offrant et en retirait chaque année la somme de 75 francs or à la fin du XVIe siècle.
    A noter qu’au XIVe siècle, le Seigneur de MONTFERRAND avait droit au quart du revenu du portail. Les bateliers qui utilisaient le Doubs étaient mis à contribution.

    Corvées

    Les sujets de THORAISE possédant des animaux de traits devaient effectuer chaque année 3 journées de charrue sur la demande de leur Seigneur qui était tenu de les nourrir pendant cette période. Chacun des sujets de THORAISE devait également fournir 2 voitures de bois au château, l’une la veille de la Toussaint, l’autre la veille de Noël.

    Les herbes des prés étaient habituellement vendues chaque année au plus offrant. Si le seigneur ne louait pas ses prés, ses sujets étaient tenus d’en récolter pour lui le foin. Ceux qui n’avaient pas d’animaux de traits en fauchaient l’herbe et la fanaient. Les seigneurs de THORAISE et MONTFERRAND possédaient beaucoup de vignes qu’ils faisaient tantôt cultiver par des ouvriers qu’ils payaient, tantôt ils les louaient à des vignerons qui leur abandonnaient la moitié de la récolte, l’autre moitié leur étant réservée pour leur peine.

    Dimes de vendanges : Les vignerons de THORAISE payaient au seigneur une redevance variable suivant leur situation. Le calcul s’effectuait en « rappes ».

    Dimes de grains : Le Seigneur de THORAISE prélevait encore des dimes de grains sur les récoltes de froment, fèves, orge et avoine. Il percevait également une dime de millet pour les parcelles ensemencées de cette denrée.

    Censes de froment : Le Seigneur de THORAISE percevait chaque année de ses sujets une certaine quantité de froment et avoine pour les terres cultivées. Les céréales devaient lui être amenées au château le jour de la Saint Martin d’Hiver, sous peine de 3 sols d’amende.

    Censes en argent : C’est l’impôt en argent prélevé sur les prés. Ainsi en 1584, Jacques MAGNIN ! A payé 2 pièces d’argent et un sou.

    Poule : Les chefs de famille « tenant feu et ménage » devaient fournir chaque année au seigneur « une bonne poule » appelée « poule de Caresmentrant » livrable généralement à Carnaval sous peine de 3 sols d’amende.

    Four banal : THORAISE avait son four banal lequel appartenait au chapelain de la chapelle Notre Dame du Mont. Par la suite, les sujets de THORAISE furent autorisés à avoir des fours particuliers dans leur maison, moyennant une redevance annuelle de froment que chaque ménage devait livrer au chapelain le jour de la Saint Martin.

    Epaves : Au seigneur revenait aussi les épaves, c’est-à-dire les objets retrouvés sur ses terres, notamment les animaux errants, si 40 jours après leur découverte, leurspropriétaires ne les avaient pas réclamés. Tout sujet qui trouvait une épave devait dans les 24 heures en faire la déclaration aux affaires de justice du seigneur sous peine d’une amende de 60 sols.

    Moulin de Tavalle :

    Existait autrefois le Moulin de Tavalle qui, en 1307, se situait en-deçà et au-delà de la rivière du Doubs, à l’embouchure du ruisseau, mais qui par la suite fut maintenu sur la rive gauche. Les sujets étaient obligés d’y venir moudre leurs grains et fouler leur chanvre, moyennant une redevance qu’ils payaient au seigneur propriétaire. Ceux qui utilisaient un autre moulin s’exposaient à être frappés d’une amende de 60 sols. Ordinairement, le seigneur louait le moulin au plus offrant et le Moulin de Tavalle était à la charge des sujets des seigneurs de THORAISE et MONTFERRAND qui devaient y effectuer chaque année une journée de travail quand ils y étaient appelés par les seigneurs, sous peine de 3 sols d’amende.
    L’état du Moulin de Tavalle empirant, le 30 Juillet 1711, le parlement condamna ledit Maillot, meunier de son état, à remettre le moulin en état. Celui-ci proposa alors aux dames de MONTFERRAND et de THORAISE et aux habitants de MONTFERRAND de bâtir un nouveau moulin à l’endroit où se trouvaient les usines de blanchiment de textile de MONTFERRAND et d’abandonner Tavalle, ce qui fut accepté par toutes les parties le 26 Mars 1713.

    Notaire :

    Le Seigneur instituait un “tabellion” ou notaire, chargé d’établir les actes de ventes et d’échanges d’immeubles faisant partie de sa seigneurie. Ceux qui s’adressaient à un autre notaire s’exposaient à une amende de 60 sols au profit du seigneur. Un acquéreur était tenu de remettre son acte d’acquisition au seigneur et l’acte de transaction n’était valable que si son seigneur y donnait son consentement par écrit. Il percevait alors un « droit de lods » soit le 12ème du prix de vente si l’acquéreur était un de ses sujets. Il était doublé s’il s’agissait d’un étranger.

    Justice :

    Les Seigneurs avaient, sur leurs sujets, droit de justice « haute, moyenne et basse ».

    La haute justice comportait le pouvoir de juger les affaires civiles et criminelles, d’infliger aux coupables des peines de toute nature jusqu’à celle de mort.

    La moyenne justice s’occupait des causes criminelles ne comportant pas de peines corporelles, des causes civiles (régler les poids et mesures, protéger les biens des mineurs…) : une sorte de tribunal de 1ère instance.

    La basse justice était réservée aux délits par lesquels elle pouvait infliger au plus une amende de 60 sols, et les causes civiles d’une valeur de 100 sols maximum. Elle était chargée aussi d’instruire les causes plus importantes et de préparer l’action des tribunaux supérieurs auxquelles était réservée la sentence.

    A l’origine de la féodalité, tous les grands seigneurs rendaient la moyenne et la haute justice mais les expéditions lointaines, surtout les croisades, obligèrent les Sires à confier leurs fonctions à d’autres. C’est ainsi qu’ils furent amenés à instituer des châtelains chargés de les suppléer dans l’exercice de la souveraineté et qui souvent joignaient à cette charge celle de capitaine et gouverneur du château.

    Quant à l’exercice de basse justice, ils en chargeaient les officiers inférieurs appelés maires ou prévôts qui se trouvaient dans chacun des villages de leur seigneurie où ils étaient donc les dignes

    représentants de l’autorité, chargés de la faire respecter, de signaler les délinquants et de leur infliger la peine prévue.

    La nécessité d’asseoir la justice sur des bases stables et uniformes amena le comté de Bourgogne à faire rédiger par écrit, au XIIIème siècle, les anciennes coutumes du pays, à en faire en quelque sorte un code civil et un code criminel afin d’empêcher l’arbitraire des juges seigneuriaux et enfermer leurs actions dans des limites déterminées. Ces coutumes furent complétées par de nombreuses ordonnances au cours des temps. Le châtelain devait rendre la justice sur la terre même de la seigneurie, à certains jours fixes, en présence du seigneur et sur une place publique. Il avait pour auxiliaire un scribe ou greffier chargé de tenir les registres de justice, de dresser les actes, d’y inscrire les jugements, enquêtes… Il existait également un procureur pour veiller à la défense des intérêts du seigneur et des droits supérieurs de la justice.

    Des “sergents”, intermédiaires entre le juge et les parties, remplissaient à la fois le rôle d’huissier et d’exécuteur des sentences judiciaires. Dans certains cas difficiles, et surtout pour des enquêtes relatives à des crimes, les seigneurs avaient recours à des gens de lois.
    Tous les officiers de justice étaient nommés par le seigneur et révocables par lui. Des « ordonnances souveraines » lui recommandaient de les choisir « hors de toute suspicion », de les faire examiner par des « gens biens » et impartiaux en terme de religion, de savoir, d’expériences, de qualités…

    En comté de Bourgogne – rappelons que nous n’étions pas en royaume de France à cette époque – dans un souci d’intégrité de la justice, le père et le fils ne pouvaient exercer dans le même tribunal et une même personne ne pouvait remplir deux fonctions différentes.

    A l’origine, les officiers de justice avaient pour rétribution le produit des amendes et des confiscations prononcées par le tribunal auquel ils étaient affectés. Par la suite, le seigneur leur attribua des gages annuels fixes et se réserva la totalité des revenus de ses tribunaux.

    Les sentences du châtelain n’étaient pas sans appel. Au-dessus de lui se trouvait un « bailli » exerçant une juridiction de second degré et tenant pour cela des assises deux fois l’an dans la seigneurie. Les parties mécontentes des décisions du châtelain et des maires pouvaient y faire examiner de nouveau leur cause. Le bailli recevait non seulement les appels de la juridiction des châtelains de THORAISE, mais encore ceux qui provenaient des sujets des vassaux du Sire de THORAISE qui lui, ne pouvait rendre que les moyenne et basse justice.

    Chapelles :

    Trois chapelles dépendaient du Seigneur de THORAISE :

    L’une, érigée dans le château, était sous l’invocation de Saint-Antoine et Sainte-Marguerite. Elle abrita pendant la guerre de 10 ans (1632 – 1642) les reliques de Saint-Germain qui se trouvaient à l’église de GRANDFONTAINE, reconnaissance faite entre autre le 16 Février 1640 par messire Noël Preudome, prêtre de Saint Omer, Hermite de l’Hermitage de Notre Dame du Mont et messire Jean-Claude Chevillion, prêtre, curé de GRANDFONTAINE.

    La seconde chapelle dite « la chapelle du buis » était située en dehors du bourg.

    La 3ème, en l’honneur de Notre Dame, avait son siège en l’église de GRANDFONTAINE où sont enterrés plusieurs sires de THORAISE.

    Vers la fin du XVIème siècle, les seigneurs de THORAISE possédaient également une 4ème chapelle, « en forme d’Hermitage », sur le mont de THORAISE, devenue par la suite le siège de la confrérie de Notre Dame du Mont, qui existe encore aujourd’hui.

    Regroupement Pédagogique

    Dossiers d’inscriptions au périscolaire pour la rentrée scolaire 2024 – 2025

    Cliquez sur les liens ci-dessous

    fiche infos familles 2024-2025

    Fiche de renseignement 2024-2025

    plaquette de présentation 2024.2025.pdf

    Règlement Intérieur 2024.2025

     

     

    JOURNAL SCOLAIRE ECOLE MONTFERRAND-LE-CHÂTEAU – THORAISE

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    RPI MONTFERRAND / THORAISE

    Les horaires scolaires sont les suivants :

    Pour tous : 8h30-12h / 14h00-16h30, lundi, mardi, jeudi et vendredi

    INSCRIPTIONS FRANCAS ANNEE 2022-2023

    Cliquez sur les liens ci-dessous

    Fiche de renseignements 2022.2023                                                                               Fiche infos familles 2022-2023                                                                                           Fiche sanitaire de liaison                                                                                                 plaquette de présentation 2022.2023                                                                    Règlement Intérieur 2022.2023

     

    Quelques mots de l’APE (Association des Parents d’Eleves), pour l’année 2020-2021

     

    Chers parents, chers enseignants, chers enfants,

                Comme vous le savez, nous nous apprêtons à passer l’année à venir dans un climat incertain.

                Néanmoins, l’APE a fait le choix de continuer à vivre, et cela a commencé avec la tenue de son assemblée générale qui a eu lieu le 20/10/2020.

                A cette occasion, le bureau a été renouvelé.

    La nouvelle composition est la suivante :

    Présidente : Emilie Montagnon

    Vice-Présidente : Cécile Bernard

    Trésorière : Annabelle Sanson

    Trésorière adjointe : Julie Nicolet

    Secrétaire : Nelly Chevalier

    Secrétaire adjoint : Sébastien Barlot

                Nous remercions au passage l’ancien bureau pour son investissement associatif et son très bon travail. Nous souhaitons vivement poursuivre dans la même lignée.

                Lors de l’AG, décision a été prise d’une adhésion gratuite pour tous, car nous n’avons à ce jour aucune visibilité sur les possibilités d’activités ou manifestations à venir.

                Malgré tout, nous souhaitons rester présents pour l’école même si, pour cela, nous devons réinventer nos modalités d’actions. Achats groupés de matériel scolaire, manifestations en plein air respectant les distanciations physiques, une contribution à l’équipement de la nouvelle école, et bien d’autres pistes sont à étudier, afin que nous puissions ensemble traverser ces drôles de moments, et retrouver à l’avenir nos traditionnelles fêtes et manifestations.

                Pour ceux qui souhaitent nous aider de quelque manière que ce soit (contribution, soutien, idées…), vous pouvez nous joindre par mail : apemlct@gmail.com ou via notre page Facebook : APE Montferrand le château/Thoraise.

                En attendant de tous vous retrouver, prenez soins de vous et de vos proches, en espérant que tout le monde soit réuni pour les fêtes.

    Emilie Montagnon et l’équipe de l’APE

    CATALOGUE

    Ci-apres un catalogue de l’APE. Cliquez sur le  lien

    PRIX CATALOGUE 2023-1

     

    ECOLE DE LA GARE

    MATERNELLE, PETITE SECTION:

    Madame MELOT Sybille

    MATERNELLE, MOYENNE SECTION:

     Mme SCHERRER Nathalie

    MATERNELLE, PETITE SECTION:

    Mme SELVAIS Elise

    PRIMAIRE, CP:

    Mme LEONARD Khoulfia

    PRIMAIRE, CP – CE1:

    Mme MONELLO Patricia et Mr VINSU Jérémie

    PRIMAIRE, CE1 – CE2:

    Mme HILDENBRAND Sophie

    PRIMAIRE, CE2:

    Mme DAVID Florence

    PRIMAIRE, CM1 – CM2:

    Mr BOURGEOIS David et Mr MAILLET Gilles

    Allemand:  Mme ROBERT Lydie

    quelques photos de classes et la cantine

    RESTAURATION

    L’équipe du restaurant scolaire accueille et accompagne vos enfants durant le temps de midi.

    Renseignements, inscriptions & contact :
    Arnaud
    Accueil de loisirs des Francas
    RPI Montferrand le Château – Thoraise
    45, rue de Besançon
    25320 Montferrand le Château
    Tél. : 03.81.56.66.92

    HORAIRES TRANSPORT SCOLAIRE ANNEE 2021-2022

    Cliquez sur le lien ci-dessous

    Rpi 54 a (1)

    ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

    Un accueil de loisirs périscolaire pour les écoliers est assuré par les Francas du Doubs, le matin de 7 h 30 à 8 h 20, de 12h à 14 h , et le soir de 16 h 30 à 18 h 30, dans les locaux “accueil périscolaire” école de la gare.
    Par ailleurs, des centres de loisirs sont régulièrement mis en place durant les vacances scolaires.
    De la Toussaint : 1 semaine, de février : 1 semaine, du printemps : 1 semaine, de juillet : 3 semaines, dernières semaines d’août : 2 semaines

    Savoir vivre

    « Vivre à la campagne ne permet pas tout ce que l’on veut, de jeter n’importe quoi, n’importe où »

    LES ANIMAUX

    1/ Peut-on promener son chien dans les espaces pour qu’il fasse ses besoins ?
    Oui, à condition, de se munir de sacs en vue de ramasser les déjections canines sur les espaces publics.
    Ce que dit la loi : toute personne refusant de ramasser les excréments de son chien peut se voir dresser un procès verbal et encourt une amende de 2ème classe (38€ pouvant aller jusqu’à 150€ en cas de récidive).

    2/ Que faire lorsque l’on aperçoit un animal errant ?
    Tout animal divaguant sur la voie publique peut être capturé par la Gendarmerie et mis en fourrière où il y sera gardé pendant 8 jours aux frais du propriétaire.
    Si un animal de compagnie venait a disparaitre, ou à s’échapper, son propriétaire peut contacter la SPA de Besançon pour lui donner la description de l’animal. Elle sera ensuite enregistrée sur le site de la confédération nationale de la SPA. Dans le cas d’un animal trouvé, il faut vérifier s’il a un tatouage dans l’oreille (ou plus rarement sur la cuisse), l’animal peut également avoir une puce électronique. Dans ce cas, il faut le conduire chez un vétérinaire avant de contacter la SPA qui pourra faire un rapprochement avec les animaux déjà signalés.
    Si un chien ne cesse d’aboyer dans le voisinage, la Gendarmerie peut venir constater les faits, avertir, voire poursuivre son propriétaire.

     

    SPA de Besançon :
    Refuge: pour les adoptions, les abandons, les promenades, les visites, les dons……
    65, Rue des Longeaux  25960  DELUZ
    Téléphone: 03.81.80.06.89
    Mail: refugespabesac@gmail.com
    Ouverture les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis et samedis de 14h00 à 17h00, fermé le dimanche
    Secrétariat:
    Téléphone: 03.81.81.17.99
    Mail: spa25-besancon@orange.fr 

     

    3/Quelle est la réglementation concernant les races de chiens dites « à risques ».

    1ère Catégorie : les chiens d’attaque :

    Suite à un nombre élevé d’accidents, certaines races de chiens ont été déclarées dangereuses. C’est notamment des pitbulls ou des rottweilers qui doivent être muselés et attachés par une laisse non extensible. Elle regroupe les chiens d’attaque dont le maître ne peut pas retracer les origines par un document. Elle comporte les pitbulls, les boerbulls ou les chiens d’apparence tosa-inu. Ils sont interdits dans les lieux publics et les parties communes d’immeubles collectifs.
    • 2ème Catégorie : les chiens de garde et de défense :
    Ils doivent être muselés et attachés par une laisse non extensible. Les chiens cités ci-dessous, inscrits au livre généalogique, relèvent de la 2ème catégorie :
    – Les Staffordshire Terriers et American Staffordshire Terriers (la 2ème catégorie n’inclut pas les Staffordshire Bull Terriers, race plus petite et sans dangerosité avérée).
    – Les Rottweiler
    – Les chiens de race Tosa
    Relèvent également de la seconde catégorie les chiens ressemblant aux chiens de race Rottweiler, qui ne sont pas inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère de l’Agriculture.
    La loi du 6 janvier 1999 oblige les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie à effectuer une déclaration à la mairie du lieu de résidence.

    Le propriétaire ou détenteur du chien doit :
    – Être majeur
    – Ne pas être sous tutelle
    – Avoir un casier judiciaire vierge
    Il doit se présenter à la mairie avec les documents suivants :
    – Pièce d’identité
    – Carte d’identification du chien comportant le numéro de tatouage
    – Le certificat de vaccination antirabique en cours de validité
    – L’assurance de responsabilité civile en cours de validité du propriétaire ou détenteur du chien
    – Le certificat vétérinaire de stérilisation pour les chiens de 1ère catégorie

    LES JARDINS

    4/ Est-il possible de couper des branches d’arbres venant de propriétés voisines lorsqu’elles empiètent sur son terrain ?
    Non, il est interdit de couper les branches d’un arbre voisin qui empiète sur son terrain. Selon le code civil une personne peut être contrainte à couper les branches qui avancent sur la propriété voisine, mais on ne peut pas exécuter cette opération à sa place. En revanche si ce sont des racines, des ronces ou des brindilles, le propriétaire concerné par la gêne occasionnée peut les couper lui-même.
    Si ce sont des arbres fruitiers, il est interdit d’en cueillir les fruits même si des branches débordent sur sa propriété. Par contre, les fruits tombés naturellement reviennent à celui chez qui ils ont atterri.
    Les haies mitoyennes : ce que dit la loi : les pieds des plants doivent se trouver à 50 centimètres de la limite séparative si la haie est inférieure à 2 mètres, sinon ils doivent se trouver à 2 mètres de distance.
    Il est possible de retirer les arbustes jusqu’à la limite de sa propriété et de remplacer ces derniers par un mur : en sachant, que leur hauteur est règlementée (PLU). La hauteur totale des clôtures tels que murs et dispositifs « opaques » sera limitée à 0,80 mètres. Les éléments non opaques sur muret bahut tels que grillages, grilles et palissades, ainsi que des éléments verticaux de structure seront limités à une hauteur de 1m80. En l’absence de trottoir suffisant et afin de dégager la visibilité pour la circulation, les haies vives ou similaires constituant ou doublant les clôtures de tous les terrains d’angles, ne dépasseront pas une hauteur de 1m, et ceci sur une longueur de 50 mètres de part et d’autre d’un carrefour. Dans les autres cas, ces haies seront limitées à une hauteur maximum de 1m80. Il conviendra de se renseigner en mairie et de déposer un dossier de déclaration préalable avant tout travaux sur les clôtures ? Sur un plan strictement juridique, il n’est pas nécessaire d’avoir l’accord du voisin mais la courtoisie n’est pas interdite.

    5/ A qui incombe l’entretien des trottoirs ?
    Pollens, feuilles mortes ou déchets saisonniers, il appartient à chacun de balayer devant sa porte ou dans ses caniveaux.
    En cas de chute de neige, le salage et le déneigement sur tout le pourtour et les accès des propriétés privées relèvent entièrement de la responsabilité des particuliers. Contrairement aux idées reçues, la commune n’est pas contrainte de fournir du sel.
    Les services municipaux se chargent de l’entretien de toutes les voies communales, des voies rétrocédées (dans les lotissements), sous réserve qu’aucun obstacle n’empêche l’accès du véhicule de déneigement : pente trop forte, stationnement sur le bas coté.
    La Direction Départementale des Territoires (ex DDE) intervient quant à elle sur toutes les voiries départementales. (RD105 et RD107E)

    6/ Peut on intervenir quand un voisin laisse son terrain en friches ?
    Quand le propriétaire du terrain est connu, il est d’abord possible de lui demander d’entretenir son terrain. Si le propriétaire refuse d’agir, et à condition que le terrain soit insalubre ou comporte un risque d’insécurité, il est possible de demander à la mairie d’intervenir à sa place (avec facturation au propriétaire). Par ailleurs, un propriétaire a obligation de débroussailler autour et le long des voies bordant son habitation.
    L’ambroisie : Chaque été, cette plante qui se développe dans les terrains défichés ou à l’abandon, provoque de nombreux troubles allergènes.
    Un arrêté préfectoral oblige les propriétaires ou occupants, les exploitants agricoles, les maîtres de chantiers de travaux et les gestionnaires de domaine public à prévenir la pousse d’ambroisie par le nettoyage et l’entretien des terres remuées ou dénudées. En cas de non respect, les municipalités sont autorisées à intervenir à la place des personnes concernées et à leurs frais. En cas de détection, le premier réflexe doit être de l’arracher à l’aide de gants. Si les quantités sont trop importantes, le propriétaire ou la municipalité doivent immédiatement être prévenus afin qu’une action soit entreprise.
    Pour en savoir plus : apprendre à reconnaitre l’ambroisie, signaler toute observation ou encore en cas de doute sur l’identification d’une plante, consultez le site du Conservatoire Botanique National de Franche Comté (CBNFC) : http://conservatoire-botanique-fc.org Pour toute information sur la lutte, contacter la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles (FREDON) http://www.fredonfc.com/activite-la….

    7/ Peut-on brûler ses déchets verts dans son jardin ?
    Non, les odeurs et la fumée générées par le brûlage des déchets peuvent être à l’origine de troubles de voisinage.
    Ils peuvent aussi être la cause de la propagation d’incendies si les feux ne sont pas correctement surveillés et contrôlés.
    Le brûlage en plein air des déchets verts, « branchages » et détritus de toute nature est donc rigoureusement interdit sur la commune.
    Que faire si votre voisin allume un feu de jardin ? Dans un premier temps, il convient de contacter votre voisin et de lui rappeler la réglementation. Si cette démarche n’aboutit pas avec succès, c’est la gendarmerie qui, seule, est habilitée à intervenir.
    La meilleure solution reste le compostage…

    8/ L’exemple vient de la nature…..(le compostage)

    Depuis la nuit des temps, les feuilles tombent, les animaux défèquent, les arbres meurent. Le sol de nos forêts n’est pourtant pas recouvert de déchets organiques. La couverture d’humus ne fait généralement pas plus d’une vingtaine de centimètres d’épaisseur. Et pourtant, les feuilles tombent depuis des millions d’années……
    Le compostage est un procédé de dégradation naturelle des matières organiques, par des micro-organismes, en présence d’humidité et d’oxygène. A partir de déchets du jardin et de cuisine, le compostage permet d’obtenir gratuitement un amendement organique, le compost, structurant naturel nécessaire à la vie du sol et libérant lentement des éléments minéraux. La pratique du compostage s’avère économique et environnementale : elle permet d’éviter l’achat et l’utilisation d’engrais chimique, diminue la quantité de déchets ménagers produits d’environ 100Kg/personne/an et limite ainsi les coûts liés à l’élimination des déchets.
    Les modes de compostages : Le choix d’un mode de compostage sera fonction du volume à composter et de votre sensibilité. Cependant, quel que soit le mode choisi, quelques règles sont à appliquer, le mélange des apports (déchets verts et bruns), le brassage du tas pour l’aération, l’humidification de la pile de compost.
    Le compostage en composteur : Le composteur label NF Environnement garantit un matériel de bonne qualité (bois ou plastique recyclé et recyclable). Il doit être posé en extérieur en contact direct avec le sol, sur une surface plane et dans une zone semi-ombragée. AVANTAGES : conserve l’humidité, accélère le processus de compostage, évite les nuisances dues aux animaux, comporte un système d’ouverture pour extraire le compost, facilite la montée en température.
    Que peut-on composter ?
    • LES DECHETS DE JARDIN : les fleurs fanées, les plantes, les fanes de potager.., les tontes de gazon, les feuilles, les tailles de baies et d’arbustes (réduites en morceaux)
    • LES DECHETS DE CUISINE : épluchures, coquilles des fruits secs (noix, noisettes..), restes de légumes, de fruits, de repas (riz, pâtes…), coquilles d’œufs, filtres et marc de café, sachets d’infusions
    • LES AUTRES DECHETS : sciures, copeaux (non traités), serviettes en papier, essuie tout (non colorés), fumiers d’animaux d’élevage, paillage d’animaux domestiques herbivores.
    Qu’est ce qu’il est interdit de composter ?
    Cendres de bois, matières synthétiques, plastiques, métaux, verre, litières non dégradables d’animaux, poussières de sacs d’aspirateurs, terre, sable, gravats, pierres, coquillages, morceaux de bois et branches.

    Les atouts du compostage :
    • Le poids de votre poubelle sera allégé de 30%
    • Votre facture « déchets » sera ainsi maitrisée
    • Vous bénéficiez d’un engrais naturel et gratuit
    Où se procurer un composteur ?
    Auprès des services du Sybert, au 4 Rue Gabriel Plançon – 25043 Besançon
    Téléphone : 03.81.87.85.24
    Courriel : compostage@sybert.fr
    Site internet : www.sybert.fr

    LE BRUIT

    Quels sont les horaires autorisés pour réaliser des travaux bruyants ?

    Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité ou à la santé de l’homme par sa durée, sa répétition ou son intensité est interdit de jour comme de nuit.
    Cependant, l’arrêté préfectoral N°2005.1904.01841-section II/II-2-b (propriétés privées) fixe les heures de tolérance pendant lesquelles il est possible d’entreprendre des travaux de bricolage ou de jardinage occasionnant du bruit :

    • Du lundi au vendredi 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    • Le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    • Le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h

    Dans un cadre professionnel, les bruits de chantiers doivent être interrompus entre 20h et 7h.
    Ce même texte détermine le volume sonore maximal autorisé soit 80 décibels.
    Ce que dit la loi : Le non respect de ces dispositions peut-être puni par une amende de 3ème classe (450€)
    Est-il vrai que l’on peut faire du bruit jusqu’à 22h ?
    Non, le tapage diurne est interdit au même titre que le tapage nocturne et les amendes sont les mêmes.
    Prévenir son entourage de la gêne sonore reste une première étape, car, si la tolérance existe, les occupants des locaux d’habitation, de leurs dépendances ainsi que les véhicules doivent prendre toutes précautions pour que le voisinage ne soit pas troublé par les bruits émanant de ces lieux privés.
    En cas de tapage, les voisins peuvent être informés de façon diplomate de la gêne occasionnée.
    Sans changement de leur part, la gendarmerie de Saint Vit peut être avertie pour faire constater l’infraction.

    Déchetterie

    DECHETTERIE DE THORAISE

    Le lundi FERMEE

    Du mardi au vendredi de 8h30 à 12h20 et de 13h30 à 16h50

    Le samedi, du 1er novembre au 28 ou 29 février: de 8h30 à 12h20 et de 13h30 à 16h50

    Le samedi, du 1er mars au 31 octobre: de 8h30 à 12h20 et de 13h30 à 17h50

    (fermée le 1er jeudi de chaque mois)

     

    Renseignements : dechetterie@sybert.fr

    Si vous souhaitez vous procurer un badge, vous pouvez remplir le formulaire de demande d’attribution d’un badge pour l’accès aux déchetteries du Grand Besançon :

     

    Renseignements : http://www.sybert.fr/je_badge.html

    Salles de convivialité

    Pour toute demande de réservation de la salle de convivialité : https://thoraise.fr/reservation-salle/

    Règlement de la salle : Cliquez sur le lien c-dessous

    REGLEMENT salle polyvalente 

    Tout locataire devra fournir une attestation de responsabilité civile le couvrant durant la période de location.

    AVIS AUX UTILISATEURS DE LA SALLE DE CONVIVIALITE

    Les tarifs de location de la salle sont fixés comme suit :


    Résidents thoraisiens
    journée en semaine du lundi au jeudi de 9h00 à 18h00 : 175 euros (salle + tisanerie) ou 225 euros (salle + cuisine + vaisselle)
    soirée en semaine du lundi au jeudi de 18h00 à 00h00 : 75 euros (salle + tisanerie) ou 175 euros (salle + cuisine + vaisselle)
    week end du vendredi 18h00 au lundi 9h00 : 175 euros (salle + tisanerie) ou 225 euros (salle + cuisine + vaisselle)

    Extérieurs commune
    journée en semaine du lundi au jeudi de 9h00 à 18h00 : 350 euros (salle + tisanerie) ou 450 euros (salle + cuisine + vaisselle)
    soirée en semaine du lundi au jeudi de 18h00 à 00h00 : 150 euros (salle + tisanerie) ou 350 euros (salle + cuisine + vaisselle)
    week end du vendredi 18h00 au lundi 9h00 : 350 euros (salle + tisanerie) ou 450 euros (salle + cuisine + vaisselle)

    La somme de 2500 € sera demandée à titre de caution à la remise des clés. Elle sera rendue après l’état des lieux de sortie si aucun dégât matériel majeur n’a été constaté.

    Une caution de 150 € pour le ménage sera également demandée, elle sera restituée si la salle est rendue propre.

    Tout matériel cassé ou détérioré sera remboursé :

    Responsabilité du locataire :

    Le règlement est disponible en mairie

    - Le stationnement se fera autour de la mairie, sur le parking prévu à cet effet. Les personnes éviteront les discussions longues et tardives dehors et éviteront également de taper fortement les portes des véhicules lors de leur départ.

    – Le locataire s’engage à rendre les locaux en état,
    – Un état des lieux sera effectué à chaque remise des clés,
    – Le locataire n’effectuera pas d’activités commerciales,
    – L’utilisateur de la salle s’assurera que les abords extérieurs de la salle restent propres : bouteilles, papiers, urines sur les murs, mégots de cigarettes…
    – En cuisine, seul le maintien ou la mise en température des aliments sont autorisés : pas de longue cuisson.
    Tout manquement grave au présent règlement entraînera pour le locataire le refus d’une nouvelle location.

    Exemples de décorations de la salle :

    Contact mairie

     

    Mairie de THORAISE
    1 Rue de Surotte – 25320 THORAISE
    03.81.56.61.64
    mairie.thoraise@free.fr

    Facebook@Commune de Thoraise

    Secrétaire : Sophie THIEBAUT

    Nouveaux horaires à partir du 1 avril 2022

    Ouverture du secrétariat de mairie

    Mardi de 13h30 à 17h30
    Vendredi de 9h00 à 12h30

    Permanence téléphonique

    Lundi matin de 9h00 à 11h00

    Comptes-rendus Conseil Municipal

    Vous trouverez sur cette page les comptes-rendus (CR) des réunions de Conseil Municipal (CM) en cliquant sur le lien correspondant.

    ATTENTION, depuis la réforme, nous devons afficher, suite au conseil municipal, la liste des délibérations envoyées en préfecture. Les comptes rendus doivent être validés et affichés lors du prochain conseil municipal.

    Année 2024

    Mars, délibérations: Liste délibérations CM 29-03-2024

    Archives :

    Année 2023

    Mars, délibérations: Tableau délibérations CM 17-03-2023

    Mars: CR CM 17-03-23

    Juin, délibérations: Tableau délibérations CM 09-06-2023

    Juin: CR CM 09-06-23

    Septembre, délibérations: Tableau délibérations CM 08-09-2023

    Septembre: CR CM 08-09-2023

    Décembre, Tableau délibérations: SKM_C25824010511410

    Décembre: CR CM 08-12-23

    Année 2022

    Mars : CR CM 11-03-22 (1)

    Avril: CR CM 15-04-22

    juin: CR CM 17-06-22

    Septembe, délibérations: Liste délibérations conseil municipal 16-09-2022

    Septembre: CR CM 16-09-22 (1)

    Décembre, délibérations:Liste délibérations CM 16-12-2022 (1)

    Décembre: CR CM 16-12-22

    Année 2021

    Janvier : CR CM 22-01-21

    Mars : CR CM 12-03-21 

    Avril: CR CM 16-04-21

    Juillet : CR CM 16-07-21

    Septembre : CR CM 16-09-21 

    Novembre : CR CM 19-11-21

    Décembre : CR CM 15-12-2021

    Année 2020

    Juin : CR CM 19-06-20
    Juillet : CR CM 10-07-20
    Juillet : CR CM 20-07-20

    Novembre: CR CM 13-11-20

    2017 : 
    Février : cr-cm-10-02-17
    Mars : cr-cm-17-03-17
    Avril : cr-cm-14-04-17
    Juin : cr-cm-27-06-17
    Septembre : cr-cm-1-09-17
    Décembre : CR CM 15-12-17

    2016 :
    Février : cr-cm-09-02-16
    Avril : cr-cm-13-04-16
    Mai : cr-cm-26-05-16
    Septembre 01 : cr-cm-02-09-16
    Septembre 02 : cr-cm-30-09-16
    Novembre : cr-cm-09-11-16
    Décembre : cr-cm-22-12-16